Résultats de recherche : - Domaine: FINANCEMENT DU LOGEMENT, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

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• Le logement étudiant, regards critiques et visions d'avenir

  • QUEFFELEC, Christian

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2007 Mise en ligne: oct. 2007 Affaire n°004616-01

  • Accéder à la notice

  
• La lutte contre l'habitat indigne

  • DUCOS-FONFREDE, Dominique

  • HOSSARD, Claude

  • BLANCHARD, Philippe

  • MARION, Roger

  • PRETOT, Xavier

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: mai 2007 Mise en ligne: août 2008 Affaire n°004886-01

  • Accéder à la notice

  
• Le droit au logement opposable

  • CARTIGNY, Jacques

  • MASSIN, Isabelle

  • PREVOT, Marc

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: janv. 2007 Mise en ligne: août 2008 Affaire n°004825-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de modernisation sur la rationalisation de la gestion des aides personnelles au logement

  • PIRON, Olivier

  • FREZAL, Sylvestre

  • MOUSSEAU, Monique

  • SCHRAMECK, Denis

  • SEYDOUX, Stéphanie

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: oct. 2006 Mise en ligne: nov. 2006 Affaire n°004747-01

  • Accéder à la notice

  
• La politique du logement social outre-mer (DOM et Mayotte)

  • DE KORSAK, Bernard

  • DUBOIS, Pierre

  • HOSSARD, Claude

  • BOLLIET, Anne

  • CANNARD, Philippe

  • FONTAINE, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: mai 2006 Affaire n°004605-01

  • Accéder à la notice

  
• Le logement social en Nouvelle-Calédonie

  • DUBOIS, Pierre

  • RIERA, Ramiro

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004521-01

  • Accéder à la notice

  
• La contribution de l'Etat à la politique de résorption de l'habitat insalubre mise en oeuvre en outre-mer

  • DE KORSAK, Bernard

  • DUMONT, Michel

  • JAMET, Christian

  • AUBERNON, Jean-Charles

  • BOLLIET, Anne

  • ROSTAGNAT, Michel

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: janv. 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004546-01

  • Accéder à la notice

  
• Rapport sur l'hébergement et le relogement des femmes victimes de violence

  • DE KORSAK, Bernard

  • LEGER, Anne-Marie

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: janv. 2006 Mise en ligne: mars 2006 Affaire n°004485-01

  • Accéder à la notice

  
• Le financement des aires d'accueil des gens du voyage

  • WELLHOFF, François

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2005 Mise en ligne: juin 2005 Affaire n°004446-01

  • Accéder à la notice

  
• Consolidation des conventions conclues entre l'Etat et l'UESL

  • ROUQUES, Gilles

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mai 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004339-01

  • Accéder à la notice

  
• Etude d'un indice de révision des loyers d'habitation

  • ROUQUES, Gilles

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004471-01

  • Accéder à la notice

  
• Le prêt viager hypothécaire et la mobilisation de l'actif résidentiel des personnes âgées

  • FRIGGIT, Jacques

  • JACHIET, Nicolas

  • TAFFIN, Claude

  • VORMS, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • AGENCE NATIONALE POUR L'INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ANIL)

  Rapport: juil. 2004 Mise en ligne: juil. 2004 Affaire n°004321-01

  • Accéder à la notice

  
• Effets du prêt à taux zéro sur le développement des territoires périurbains et ruraux

  • WELLHOFF, François

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: févr. 2004 Mise en ligne: févr. 2004 Affaire n°004198-01

  • Accéder à la notice

  
• Relancer l'habitat en Ile-de-France par la mobilisation des actifs fonciers publics

  • POMMELLET, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: oct. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004259-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'analyse des dossiers financés au titre de la surcharge foncière en région Ile-de-France en 2002

  • CAMUS, Jean

  • GARCIA, Jean-Paul

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004183-02

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